Politiques et règlements 

Énoncé sur la déclaration de services aux membres

# 1 Règlements généraux de la corporation

# 2 Règlements sur l’organisation des zones

# 3 Dojo et DT au Québec – politiques, procédures et lignes directrices

#4 Règlement sur le remboursement des frais d’affiliations

#5 Politiques de conflits d’intérêts

#6 Politiques générales de gouvernance

#7 Politiques générales sur les pratiques administrative

#8 Politique sur la vérification des antécédents judiciaires

#9 Code de conduite des membres

#10 Politique sur la protection des renseignements personnels

#11 Politique concernant la supervision- Règle de deux (2)

#12 Politique en matière de réseaux sociaux

#13 Règlement du comité d’éthique

#14 Centres régionaux de développement et politique de reconnaissance et accréditation

#15 Sport-Études politique d’octroi et règles de fonctionnement

#16 Politique de gestion des ressources humaines

#17 Judo-Jujutsu Politique, procédures et lignes directrices

#18 Politique de remboursement des dépenses

#18 b)  Formulaire de remboursement de dépenses

#19 Politique de remboursement des frais d’interprètes

#20 Politique de sanction de tournoi

#21 Politique de prêt de tatamis – nouveau dojo

#22 Politique de frais de location du matériel de tournois

#23 Critères et règlements de la Commission provinciale d’arbitrage

#24 Règlement d’admission Temple de la Renommée de Judo Québec

#25 Règlement de sécurité de Judo Québec

#26 Politique sur la protection de l’intégrité

#27 Code d’éthique des administrateurs

#28 Politique sur la propriété intellectuelle

#29 Politique sur la gestion des risques