Énoncé sur la déclaration de services aux membres
# 1 Règlements généraux de la corporation
# 2 Règlements sur l’organisation des zones
# 3 Dojo et DT au Québec – politiques, procédures et lignes directrices
#4 Règlement sur le remboursement des frais d’affiliations
#5 Politiques de conflits d’intérêts
#6 Politiques générales de gouvernance
#7 Politiques générales sur les pratiques administrative
#8 Politique sur la vérification des antécédents judiciaires
#9 Code de conduite des membres
#10 Politique sur la protection des renseignements personnels
#11 Politique concernant la supervision- Règle de deux (2)
#12 Politique en matière de réseaux sociaux
#13 Règlement du comité d’éthique
#14 Centres régionaux de développement et politique de reconnaissance et accréditation
#15 Sport-Études politique d’octroi et règles de fonctionnement
#16 Politique de gestion des ressources humaines
#17 Judo-Jujutsu Politique, procédures et lignes directrices
#18 Politique de remboursement des dépenses
#18 b) Formulaire de remboursement de dépenses
#19 Politique de remboursement des frais d’interprètes
#20 Politique de sanction de tournoi
#21 Politique de prêt de tatamis – nouveau dojo
#22 Politique de frais de location du matériel de tournois
#23 Critères et règlements de la Commission provinciale d’arbitrage
#24 Règlement d’admission Temple de la Renommée de Judo Québec
#25 Règlement de sécurité de Judo Québec
#26 Politique sur la protection de l’intégrité
#27 Code d’éthique des administrateurs
#28 Politique sur la propriété intellectuelle
#29 Politique sur la gestion des risques
#30 Politique de recouvrement