Réglements généraux #1 : Les règlements généraux de la corporation

Lieu : Zoom à distance
Inscription obligatoire, le lien zoom vous sera envoyé par courriel.

Coût : Gratuit

Séance d’information sur la refonte complète des règlements généraux de Judo Québec.

Dans le but de se conformer au nouveau code de gouvernance des OBNL et aux obligations légales des fédérations sportives reconnues et des organismes nationaux de loisir, Judo Québec a entrepris depuis deux ans la révision de ses Règlements généraux (règlement # 1 et règlement # 2) et de ses politiques.

À la suite d’une refonte juridique complète, le conseil d’administration a entériné le 8 novembre 2022 les nouveaux Règlements généraux qui sont maintenant en vigueur. Nous vous invitons à les lire et à transmettre vos commentaires d’ici la tenue de l’assemblée générale annuelle le 10 juin prochain en vue de la ratification par les membres en règle du règlement # 1 – Règlements généraux de la personne morale (Judo Québec).

Le règlement # 2 – Organisation des zones devra être adoptée également par chaque zone lors de leur assemblée générale annuelle 2023.

Les nouveaux règlements apportent de nombreux changements au niveau du conseil d’administration (articles 23, 24, 25, 26, 31). Pour toute question ou commentaire, veuillez contacter M. Jean-François Marceau ou M. Jacques Perron.

Le comité de révision des règlements généraux a bénéficié d’un accompagnement professionnel des avocats du Regroupement Loisir Sport Québec et a été le fruit du travail d’un comité composé de M. Jean-François Marceau (directeur général), M. Patrick Kearney (président) et M. Jacques Perron (secrétaire).